Jurisprudence

Jurisprudence

Le terme « jurisprudence » désigne littéralement et traditionnellement la « connaissance pratique du droit », la capacité intellectuelle de formuler et d'appliquer des règles de droit en excipant de principes théoriques solides. De nos jours, on lui prête plusieurs sens différents, tous issus de ce sens classique.

D'abord, par jurisprudence, on entend la philosophie abstraite du droit qui se consacre à l'étude des caractéristiques générales des règles de droit, des normes juridiques, des systèmes et des institutions juridiques, du raisonnement juridique et de la prise de décisions judiciaires, de la validité juridique, des droits juridiques et de l'interprétation juridique. On tend à regrouper les différentes approches à ces problèmes sous trois grands courants : le positivisme juridique, la théorie du droit naturel (jusnaturalisme) et le réalisme juridique.

Positivisme juridique
Le positivisme juridique se penche uniquement sur les problèmes abstraits et considère que les questions de droit d'ordre moral ou politique ne font pas partie de la jurisprudence.

Théorie du droit naturel (jusnaturalisme)
Par contraste, le jusnaturalisme considère la détermination du droit conformément aux principes éclairés de la moralité politique comme une composante essentielle de l'élaboration et de l'application de la règle de droit.

Réalisme juridique
Le réalisme juridique et ses théories connexes (les théories critiques, la théorie féministe et la théorie socialiste du droit) s'intéressent aux réalités empiriques de l'élaboration, de l'application et de la mise en exécution de la règle de droit comme caractéristiques de la société, à savoir, par exemple, comment le droit servirait certains intérêts, liés notamment à la race, au sexe et à la classe sociale, plutôt que d'autres.

En second lieu, on entend par « jurisprudence » les théories et les principes généraux d'ordre juridique, moral, politique ou économique compris dans un ensemble de règles de droit ou un ensemble de décisions judiciaires. Ainsi peut-on parler de la « jurisprudence canadienne en matière de responsabilité civile délictuelle », évoquant par là les principes qui sous-tendent le droit canadien de la responsabilité civile délictuelle. On peut aussi parler de la « jurisprudence de la Cour suprême concernant la liberté d'expression » en pensant aux principes qui fondent l'ensemble des décisions de la Cour suprême en matière de liberté d'expression.

En tant que matière d'enseignement dans les facultés de droit, la jurisprudence englobe généralement les deux sens, l'accent étant mis sur l'un ou sur l'autre sens selon les besoins du programme. Les mêmes sujets sont également enseignés dans les départements de philosophie sous le titre « Philosophie du droit ». Idéalement, la jurisprudence est une matière multidisciplinaire, faisant appel aux aptitudes de l'avocat et du philosophe.

Matière d'enseignement
Comme matière d'enseignement, la jurisprudence occupe une large place au Canada. La section canadienne de la Société internationale de philosophie du droit et de philosophie sociale, formée tant de juristes que de philosophes, compte parmi ses membres des spécialistes de renommée internationale. Il en va de même de l'Association canadienne Droit et Société. Il existe deux programmes multidisciplinaires de baccalauréat spécialisé axé sur la jurisprudence à l'U. Queen's, à Kingston, et à l'U. Western Ontario, à London. En outre, on trouve des centres spécialisés en éthique appliquée, y compris l'éthique juridique, à l'U. de la Colombie-Britannique, à l'U. Western Ontario et à l'U. McGill.

La jurisprudence est devenue particulièrement importante pour la pratique du droit au Canada depuis l'adoption de la CHARTE CANADIENNE DES DROITS ET LIBERTÉS. Du fait de la Charte, la justification morale des normes et des décisions juridiques constitue un élément essentiel du droit canadien. Les tribunaux canadiens, et plus particulièrement la Cour suprême, n'ont plus maintenant d'autre choix que d'explorer le sens moral fondamental de termes comme « liberté d'expression », « égalité », « sécurité de la personne » et ainsi de suite afin de déterminer si une loi ou une règle de droit en particulier est conforme à la Charte. Inévitablement, certaines décisions fondées sur la Charte soulèvent des controverses. En général, il semble, toutefois, que les tribunaux canadiens et le milieu juridique canadien relèvent très bien le défi que présente l'application des principes de la jurisprudence à la pratique du droit.