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En 1759, les Français sont vaincus par les Britanniques sur les plaines d’Abraham. Peu après, l’Angleterre prend le contrôle de Québec (voir aussi Conquête de la Nouvelle-France.) L’Acte de Québec est promulgué en 1774 dans le but d’obtenir la loyauté des Français vivant dans la province de Québec. L’Acte a des conséquences déterminantes pour l’Empire britannique en Amérique du Nord. Il est une des causes directes de la Révolution américaine.
(Cet article est un résumé en langage simple de l’Acte de Québec (1774). Si vous souhaitez en savoir plus sur le sujet, veuillez consulter notre article complet : Acte de Québec (1774).)
Contexte
En 1759, les Français sont vaincus par les Britanniques sur les plaines d’Abraham, à Québec. Peu après, les Britanniques prennent le contrôle de Québec. En 1763, les Britanniques et les Français signent le traité de Paris, mettant officiellement fin à la guerre de Sept Ans. La France concède à la Grande-Bretagne la plus grande partie de ses territoires d’Amérique du Nord.
La Proclamation royale de 1763
Les Britanniques veulent plus de pouvoir que les Français. Et ils veulent que les Français deviennent comme eux. En d’autres termes, ils veulent qu’ils s’assimilent. En 1763, les Britanniques rédigent la Proclamation royale dans ce but. La Proclamation abolit l’usage des lois que les Français utilisaient auparavant (voir Code civil) et impose les lois britanniques (voir Common Law.) De plus, la Proclamation rend difficile l’accès des Français aux postes importants dans le gouvernement. La majorité des Français sont catholiques et la majorité des Anglais sont protestants (voir aussi Anglicanisme). La Proclamation exige que les catholiques déclarent fidélité au roi s’ils veulent travailler pour le gouvernement. La plupart des catholiques s’y refusent.
Pourquoi la Proclamation de 1763 est-elle un échec?
La Proclamation royale est un échec. Cela est dû à deux raisons importantes. Premièrement, les Français refusent de devenir comme les Britanniques. Ils aiment leur langue, leur culture et leurs traditions, et ils veulent les conserver. La deuxième raison est qu’il n’y a pas suffisamment de personnes originaires de Grande-Bretagne installées au Canada. Il y a beaucoup plus de francophones que d’anglophones au pays, et pour cette raison, les Français ont beaucoup de pouvoir. Sachant cela, les gouverneurs James Murray et Lord Guy Carleton recherchent des idées pour assurer la loyauté des Français à l’Angleterre. Beaucoup de ces idées sont utilisées par le Parlement britannique lorsqu’il rédige l’Acte de Québec en 1774.
Introduction de l’Acte de Québec en 1774
L’Acte de Québec donne aux Français catholiques l’accès à de bons postes dans le gouvernement. Il rétablit pour les Français l’usage de leurs lois. Il accorde aussi plus de pouvoirs à l’Église catholique. L’Église peut à nouveau collecter la dîme. L’Acte de Québec rétablit le système seigneurial français. Un seigneur est une personne qui possède des terres. Les gens qui cultivent la terre sont appelés habitants.
Pourquoi l’Acte de Québec de 1774 est-il important?
L’Acte de Québec est important pour deux raisons.
Premièrement, il satisfait la plupart des Français, et c’est pourquoi ils ne se rebellent pas contre les Britanniques.
Deuxièmement, il met beaucoup d’Américains en colère parce qu’ils jugent que les Britanniques sont trop indulgents envers les Français. Les Américains sont aussi furieux parce que l’Acte de Québec leur interdit de s’établir dans la région de la rivière Ohio. Cette région comporte beaucoup de terres fertiles que les Américains souhaitent acquérir. L’Acte de Québec, ainsi que d’autres lois passées par les Britanniques en 1774, sont jugées par les Américains anti-britanniques « intolérables », c’est-à-dire inacceptables ou insupportables. La Révolution américaine commence un an après la promulgation des « actes intolérables ».
