Conférence de Québec, 1864 (résumé en langage simple)

Contexte : Conférence de Charlottetown

La Grande-Bretagne compte cinq colonies nord-américaines : la Province du Canada, le Nouveau-Brunswick, l’Île-du-Prince-Édouard, la Nouvelle-Écosse et Terre-Neuve. La pression pour les unir vient principalement du Canada-Ouest. C’est la partie de la Province du Canada qui est majoritairement anglophone. Les politiques du Canada-Ouest et du Canada-Est sont dans l’impasse et elles sont instables depuis des années. Les conservateurs et les réformistes s’opposent sur de nombreux sujets. Les relations entre les anglophones du Canada-Ouest et les francophones du Canada-Est sont tendues.

Deux facteurs alimentent le désir de la force par l’unité. L’un d’eux est la peur d’être annexé (pris en contrôle) par les États-Unis. L’autre est le désir de la Grande-Bretagne de réduire ses dépenses en faveur des colonies. En 1864, les conservateurs et les réformistes s’associent pour former une Grande Coalition. Ils trouvent un moyen de se sortir de l’impasse politique. Ils veulent s’unir aux autres colonies de l’Amérique du Nord britannique.

L’idée d’une Confédération fait partie des discussions depuis des années. La question est officiellement abordée pour la première fois à la Conférence de Charlottetown. Celle-ci a lieu en septembre 1864. Elle est organisée par les trois colonies maritimes afin de discuter de leur propre union. Mais un groupe de la Province du Canada vient réclamer la Confédération. L’idée est acceptée par tous.

Conférence de Québec

Un grand nombre des délégués qui se sont réunis à Charlottetown se retrouvent à Québec le mois suivant. Ils sont connus comme les Pères de la Confédération. Ils se rencontrent dans un grand édifice près du fleuve Saint-Laurent. C’est là où se trouve aujourd’hui le Château Frontenac. Ils discutent, débattent sur le sujet et socialisent, du 10 au 27 octobre.

Chacun des 33 délégués reçoit un paquet de cartes. Elles ont la taille des cartes à jouer. Ces cartes portent les noms et les photos de chaque délégué. De cette façon, tous savent qui est qui.

Délégués

Les délégués du Canada-Est comprennent George-Étienne Cartier, Thomas D’Arcy McGee et Étienne-Paschal Taché. Ce dernier est le premier ministre de la Province du Canada. Il préside les réunions. George Brown et John A. Macdonald viennent du Canada-Ouest. John Hamilton Gray et Samuel Leonard Tilley viennent du Nouveau-Brunswick. Adams George Archibald et Charles Tupper viennent de la Nouvelle-Écosse. George Coles et William Henry Pope sont originaires de l’Île-du-Prince-Édouard. Terre-Neuve envoie Frederic Carter et Ambrose Shea en tant qu’observateurs.

Répartitions des pouvoirs

L’une des principales questions est de savoir comment les pouvoirs seront répartis. (Voir Répartition des pouvoirs.) Est-ce que le nouveau pays devrait avoir un gouvernement central fort? Ou est-ce que les pouvoirs devraient être divisés entre le gouvernement fédéral et les gouvernements provinciaux? John A. Macdonald réclame un gouvernement central fort. Il souligne l’effondrement du système fédéral américain. Il considère que la guerre de Sécession américaine est une mise en garde. En revanche, George-Étienne Cartier s’inquiète des intérêts des francophones au Québec. Les dirigeants des Maritimes craignent d’être dominés par le centre du Canada qui est plus peuplé. Ils veulent tous deux un système fédéral avec des gouvernements provinciaux forts.

Un équilibre est trouvé. Les pouvoirs seront répartis entre un Parlement central et des législatures provinciales. Les intérêts des régions et des minorités seront défendus. Les provinces ont le contrôle sur l’éducation et la langue, entre autres. Les pouvoirs du gouvernement fédéral incluent le contrôle de l’argent, du commerce international et du droit pénal. Certains domaines, comme l’immigration, sont partagés. Les deux niveaux de gouvernement peuvent augmenter les impôts.

Égalité régionale

Il est décidé que le Parlement doit avoir deux chambres. Les membres de la chambre basse, soit la Chambre des communes, sont des membres élus. Les sièges sont comptés en fonction de la population. (Voir Représentation selon la population [résumé en langage simple].) L’Ontario a 82 sièges. Le Québec a 65 sièges. La Nouvelle-Écosse en a 19. Et le Nouveau-Brunswick en a 15. (L’Île-du-Prince-Édouard ne se joint à la Confédération qu’en 1873. Terre-Neuve n’y adhère qu’en 1949.)

Les membres de la chambre haute, soit le Sénat, sont des membres nommés. Chaque région a un nombre égal de sièges au Sénat. Ceci vise à protéger les intérêts régionaux. Chacune des trois régions dispose de 24 sièges au Sénat. Les trois régions sont l’Ontario, le Québec et les trois provinces maritimes.

Il est décidé qu’Ottawa est la capitale nationale. Une provision est également prise pour d’autres régions. Ces régions comprennent Terre-Neuve, la Colombie-Britannique et le « Territoire du Nord-Ouest » (qui est alors connu sous le nom de Terre de Rupert). Elles peuvent se joindre à la Confédération plus tard sous « des conditions équitables ». Il est également décidé que la Couronne demeure le chef de l’État.

Alexander Galt trouve un moyen d’organiser les finances. Ceci suscite de nombreux débats. Une question importante est de savoir comment les dettes des colonies seront partagées. Il est convenu que le nouveau gouvernement fédéral aidera à financer et à terminer le chemin de fer Intercolonial. Celui-ci s’étend de la ville de Québec jusqu’aux Maritimes. Il s’agit d’une condition essentielle à l’entrée des Maritimes dans la Confédération.

Les 72 résolutions

La conférence se termine le 27 octobre. Les décisions qui y sont prises forment les 72 résolutions. Cinquante d’entre elles sont rédigées par John A. Macdonald. Il est l’un des rares délégués à posséder une formation juridique et constitutionnelle.

Les 72 résolutions sont également appelées les Résolutions du Québec. Ils sont sujets de débats dans les différentes législatures au cours des années suivantes. Elles constituent ensuite la base de la Constitution du Canada. En 1866 et 1867, elles sont transformées en projet de loi à la Conférence de Londres. Cette conférence est la dernière réunion du processus de Confédération. Le projet de loi devient l’Acte de l’Amérique du Nord britannique (maintenant appelé Loi constitutionnelle de 1867). Il crée le Dominion du Canada. Le projet de loi est adopté par le Parlement britannique et devient une loi le 1er juillet 1867. (Voir Fête du Canada.)

Voir aussi Grande Coalition de 1864 (résumé en langage simple); Conférence de Charlottetown (résumé en langage simple); Conférence de Londres (résumé en langage simple); Résolutions de Québec (résumé en langage simple); Confédération (résumé en langage simple).